Arrêté du 25 mai 2016

Article 13

Un comité de suivi individuel du doctorant veille au bon déroulement du cursus en s'appuyant sur la charte du doctorat et la convention de formation. Il évalue, dans un entretien avec le doctorant, les conditions de sa formation et les avancées de sa recherche. Il formule des recommandations et transmet un rapport de l'entretien au directeur de l'école doctorale, au doctorant et au directeur de thèse.
Il veille notamment à prévenir toute forme de conflit, de discrimination ou de harcèlement.
Les modalités de composition, d'organisation et de fonctionnement de ce comité sont fixées par le conseil de l'école doctorale. Les membres de ce comité ne participent pas à la direction du travail du doctorant.

 

Article 17

Les rapporteurs n'ont pas d'implication dans le travail du doctorant.

 

 

Réglement interieur de l'école doctorale HSRT

Un comité de suivi individuel est mis en place pour chaque doctorant(e) au cours de la premièreannée de thèse. Il est composé de 2 membres indépendants de la direction de thèse, proposéspar le(la) doctorant(e) à la direction de l’ED HSRT.

Au moins un des membres est titulaire d’une HDR.

Au moins un des membres appartient à un établissement de la ComUE.

Le comité de suivi se réunit au moins une fois par an. Il peut être utilisé les moyens de
visioconférence.

Il a pour mission de veiller au bon déroulement du cursus, d’évaluer dans un entretien avec ledoctorant, les conditions de sa formation et des avancées de sa recherche, de formuler desrecommandations et de transmettre un rapport de l’entretien au directeur de l’école doctorale, au doctorant(e) et à la direction de thèse.

Il veille également à prévenir toute forme de conflit, de discrimination ou de harcèlement.

Il formule un avis sur la réinscription en doctorat à partir de la 3e année d’inscription.

Le comité de suivi ne se substitue pas au comité de thèse mis en place par certain(e)s directeurs(trices) ou unité de recherche, qui s’intéresse à l’avancée et au contenu scientifique de la thèse. Il ne remplace pas non plus les auditions à mi-parcours (obligatoires pour les doctorant(e)s sous contrat, sur volontariat pour les autres) ou des thèses de longues durée.

 

Les membres du comité de suivi peuvent, le cas échéant participer au jury de la thèse, mais ne peuvent pas être rapporteurs.

 

Le comité de suivi peut être modifié pendant la durée de la thèse, sur demande motivée du (de la) doctorant(e).

Le comité de suivi est mis progressivement en place avec les doctorant(e)s primo inscrit(e)s en 2016-2017.

Aucun crédit de l’ED n’est prévu pour les réunions des comités de suivi.


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